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Conditions Générales de Vente

Conditions Générales de Vente - MA TOILE

Conditions Générales de Vente

1. Généralités

Les présentes conditions générales de vente sont établies par La galerie d’Art de vente Ma Toile

E-mail : matoile@matoile.fr

Elles s'appliquent à toutes commandes passées sur le site e-commerce http://www.matoile.fr/ . Il se réserve la possibilité de mettre à jour à tout moment les présentes conditions générales de vente. En cas de modification, il sera appliqué à chaque commande les conditions générales de vente en vigueur au jour de la commande.

2. Caractéristiques des produits et prix

2.1 Disponibilité des produits 

Nos offres de produits et prix présentes sur http://www.matoile.fr/sont valables dès lors qu’elles sont visibles et disponibles sur le site, dans la limite des stocks disponibles. La disponibilité de chaque produit est vérifiée à chaque réception de commande. Un produit indisponible est indiqué comme tel sur le site. Nous précisons qu’ajouter un produit dans le panier ne permet pas de valider une commande. Autrement dit, le produit peut devenir indisponible entre le moment de l'ajout dans le panier et la validation de la commande par le client. 

Dans l’éventualité où un produit devient indisponible après la passation de votre commande, nous vous tenons informer par mail ou téléphone. Deux alternatives vous sont proposées :

• le remboursement de(s) produit(s) manquant(s) par CB

• le remplacement de(s) produit(s) manquant(s) par un autre produit de votre choix d’une valeur équivalente

La commande est alors suspendue jusqu’à votre réponse.

2.2 Prix

Les prix indiqués de nos produits sur le site sont en euros TTC (toutes taxes comprises) hors frais de livraison.

Ma Toile se réserve le droit de modifier ses tarifs à tout moment. Néanmoins, nous nous engageons à facturer les produits au prix établi au moment de la validation de la commande. 

3. Commandes

Les commandes s’effectuent sur le site www.matoile.fr.
Avant de passer commande, vous déclarez avoir pris connaissance et accepté les présentes Conditions Générales de Vente. La validation de votre commande vaut donc acceptation de ces Conditions Générales de Vente.

Sauf preuve contraire, les données enregistrées, dans le cadre d’une commande de produit(s), par Ma Toile constituent la preuve de l'ensemble des transactions passées entre Ma Toile et ses clients.

Dès validation de la commande, Le Client reçoit un mail de confirmation.

Pour plus d’informations, veuillez contacter notre service clientèle.

4. Paiement

Le règlement de vos achats s'effectue comptant sur notre site par Paypal ou carte bancaire : Visa, MasterCard, American Express, autres cartes bleues.

5. Livraison

Les produits sont livrés à l’adresse de livraison que Le Client a indiqué lors de la validation de commande. 

Les délais de livraison indiqués ici sont valables dans des conditions normales de services. Si le traitement de la commande nécessitait des délais de livraison supplémentaires (notamment dû au poids du colis, la disponibilité des produits,…), ceux-ci vous seraient précisés lors de votre commande. 

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